Structures, dirigeants et liens capitalistiques

Par où commencer

On commence par une société qu’on connaît déjà — son employeur, un fournisseur, un bailleur — et par l’Annuaire des Entreprises : la recherche par nom rend un SIREN, et c’est ce numéro, jamais le nom, qui sert de clé pour tout le reste. Depuis cette fiche, il faut ouvrir un document réellement déposé, un exemplaire des statuts ou le dernier compte annuel, et le lire jusqu’à retrouver qui détient le capital. Une heure suffit pour mesurer l’écart entre la vitrine d’une société et ce qu’elle a écrit au greffe.

Progression

1. 1Découverte

   Passer d’un nom à un identifiant

   Un nom commercial ne suffit pas : l’Annuaire des Entreprises donne le SIREN d’une société française, son adresse, ses dirigeants déclarés et l’accès aux pièces déposées au registre. Pappers présente la même matière avec les statuts et les comptes annuels, et Companies House rend le même service au Royaume-Uni, en publiant de surcroît les personnes exerçant un contrôle significatif.

   • Annuaire des Entreprises
   • Pappers
   • Companies House

2. 2Pratique

   Reconstituer le groupe, pas seulement la société

   Une société prise seule ne dit presque rien : OpenCorporates retrouve les entités homonymes dans d’autres juridictions, et OpenSanctions indique si un nom relevé figure sur une liste de sanctions ou parmi les personnes politiquement exposées. C’est à ce niveau qu’une vérification de nom s’arrête — ou commence vraiment.

   • OpenCorporates
   • OpenSanctions

3. 3Approfondissement

   Sortir des registres officiels

   Ce qu’un registre ne dit pas se trouve dans les documents d’enquête : OCCRP Aleph interroge en une requête des millions de pièces — registres, sanctions, fuites — et l’ICIJ Offshore Leaks Database y ajoute les entités issues des Panama, Paradise et Pandora Papers. Une société qui n’apparaît nulle part ailleurs y est parfois rattachée à un fiduciaire.

   • OCCRP Aleph
   • ICIJ Offshore Leaks Database

Ce qu’on apprend à ses dépens

Un registre n’atteste rien, il enregistre : ce qui est publié est ce que la société a déclaré, et le greffe ne vérifie ni la réalité d’un bénéficiaire effectif, ni celle d’un siège qui n’est souvent qu’une domiciliation. Les agrégateurs recopient cette déclaration et la figent à la date de leur moisson, si bien qu’une mention corrigée depuis deux ans continue de circuler et finit par nourrir un graphe de liens qui paraît solide. Le seul fait défendable s’énonce toujours de la même façon : « telle personne a été déclarée à telle fonction à telle date », avec la référence du dépôt qui le prouve.

Se combine avec

• Personnes

  Des sociétés aux dirigeants : un nom de registre se relance comme un autre.

Catégories qui se recoupent avec Entreprises & registres.